RS FRANCE
Présentation de la marque RS FRANCE
Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ROGO-SAMPAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RS FRANCE est expirée depuis le 26 septembre 2022.
ROGO-SAMPAIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509797 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534955 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505238 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-19